Cocktail Web

Actualité des outils du Web



Votre avis m’intéresse: un tag sur un blogue peut-il être l’objet d’une Violation de marque

18/04/2011 ( blogging ) 18 avis


Ce matin j’ai reçu un message par mail, me signalant que j’utilisait un tag qui était une marque déposée. J’ai cru à une spam, mais j’ai fait ma petite recherche a priori il ne s’agit pas d’un spam

Voilà le contenu du message



 

 

Subject: Violation de marque actuphoto

Bonjour je vous contact je suis le responsable du site actuphoto.com
je vous demande de supprimer le tag :

http://roget.biz/tag/actuphoto

Car actuphoto est une marque déposée à l’INPI : Actuphoto.com, marque déposée n° 073518689

Sans réponse de votre part sous 72h vous recevrez un courrier

Cordialement

Cela ne me dérange pas trop de renommer mon tag, mais je me demande vraiment si c’est une violation de marque. Une grande partie de mes tags sont des marques déposées (facebook, twitter, gooogle) mais il est vrai que ces tags se référent toujours à la maque déposées en question. Dans le cas du tag actuphoto, je ne fais aucune allusion du site actuphoto.com inconnu pour moi jusqu’aujourd’hui.

Personnellement je trouve ça un peu grotesque, car en poussant un peu plus loin, demain, quelqu’un va peut-être me demander de retirer le tag « photographie » car c’est une marque déposée!  Pire demain, on va peut être m’interdire d’écrire le mot photographie à l’intérieur même de mes billets et pourquoi pas m’interdire de mettre une image avec le mot actuphoto.

Maintenant, habitant au Brésil et hébergeant mon site aux US. Si ce tag est une pratique illégale en France, je me demande quel est le régime juridique de mon blogue. Surement brésilien?

Bon, avant de renommer mon tag, je vais attendre le courrier, car c’est un truc qui m’intéresse et comme je ne suis pas sûr que c’est un truc sérieux, il faut mieux que j’attende le courrier,

Avez vous un avis sur le sujet?

 

 

Étiquettes :




Delicious Sauvegardez sur delicious! Ecrit par Thierry Roget

------------

» Suivez les commentaires de ce billet par RSS

Commentaires

» Abonnez vous au flux RSS des commentaires de ce billet

Commentaire de Siegfried |

Ridicule, mais ça ne m’étonne même plus. On est en plein dans le délire des marques et de la protection à l’extrême des noms. Enfin à mon avis ça tiendrais pas 2 secondes devant un tribunal. Je vois mal un tag être assimilé à du cybersquattage. A mon avis le mec est juste très mauvais en référencement et il essaye de virer ceux qui sont premier sur google avec son nom 😉 Lache pas l’affaire! 🙂

Commentaire de Thierry Roget |

Voilà un avis tranché, en tout cas, j’ai la protection des Jagunços et des capangas Brésiliens, sinon en étant plus sérieux, j’ai déjà vu queL’usage d’une marque comme méta tag ne constitue pas une contrefaçon http://bit.ly/dMf8ZV maintenant un meta tag n’est pas un tag

Commentaire de Thierry Roget |

je viens de regarder avec – Allorank http://bit.ly/fzIqHG que j’arrive en 21 ième position mais pas avec mon tag avec l’article que je viens d’écrire. peut-être que c’est encore une violation de marque.

Commentaire de Olivier |

Il faudrait déjà voir si tu as utilisé la marque dans un contexte de nature à porter préjudice au détenteur de la marque. A partir du moment où tu l’utilises dans un contexte différent, le risque est moindre. Je ne peux pas te dire si c’est le cas dans cette situation mais les marques sont associées à des classes bien précises. Ceci permet d’éviter les contentieux sur des marques similaires avec des secteurs d’activité complètement différents.

Ensuite, il y a l’aspect d’antériorité. Il faut voir qui a commencé à utiliser la marque en premier. Le dépôt permet de laisser une trace juridique datée mais il n’octroie pas pour autant une propriété irréfutable de fait. Si tu déposes une marque en 2010 alors qu’elle est utilisée depuis 10 ans par une autre personne, le dépôt ne te protègera pas. A partir du moment où la personne peut prouver qu’elle utilisait la marque avant toi, elle aura le bénéfice de l’antériorité, dépôt ou pas.

D’ailleurs, l’INPI ne t’empêchera pas de déposer une marque déjà utilisée voire déjà déposée. C’est ton problème et pas le leur. Eux, ils ne sont là que pour servir de bureau d’enregistrement et s’assurer que tu ne déposes pas une marque contraire à la loi.

Pour information, il est impossible de déposer un terme comme photographie. C’est un nom commun et cela serait considéré comme une appropriation donc rejeté de facto par l’INPI. Actuphoto, cela peut passer, notamment si la marque est déposée en tant que marque complexe (logo avec texte).

Dans la pratique, étant au Brésil, tu risques pas grand grand chose. La justice française ne demandera pas ton extradition pour ça.

Bref, si cela te porte pas trop préjudice, tu peux renommer le tag. Cela fera plaisir au gars et cela t’évitera de te faire un ennemi sur le net ce qui n’est jamais bon pour la réputation. Si tu penses avoir l’antériorité, tu peux aussi faire la sourde oreille. Tu peux aussi étudier les services proposés par cette marque, il y a peut être une possibilité de business entre vous 🙂

Commentaire de Lou |

Je trouve ça grotesque aussi, et ça m’intéresse de savoir la suite, alors je vais m’abonner aux commentaires de cet article.

J’ai hâte de voir si tu reçois le courrier, pour voir jusqu’où ça peut aller !

Commentaire de Thierry Roget |

merci olivier pour ta longue explication claire. Tu as raison, je changerai surement mon tag, car cela ne me porte pas préjudice. Mais j’attends le courrier de la société pour essayer de mieux comprendre le mécanisme. je vais surement changer de actuphoto en actu_photo. Ensuite je fais un nouveau laius sur le sujet

Commentaire de weetabix |

Olivier a pratiquement tout dit !
Mais le point qui est intéressant à voir, c’est comment statuer sur un blog écrit en français par quelqu’un vivant au brésil et hébergé aux USA …
Pour moi, ya pas préjudice donc les avocats vont plaider quoi ? ya pas parasitisme non plus … vu qu’à mon avis tu en récupères aucun trafic !

Tiens, moi aussi j’ai reçu un mel aujourd’hui…
Voilà le cas: une « dame » pose en photo pour un magazine français…
j’en reproduis la couverture, le magazine qui a l’habitude qu’on reproduise
les Une ( çà lui fait de la pub ) ne bronche pas mais la « dame » en question
demande la suppression de l’image sur mon site.
De quel droit ? à partir du moment où elle a été photographiée dans le magazine,
elle a abandonné son droit à l’image non ?
A suivre…

Commentaire de Thierry Roget |

@weetabix, dire que j’ai faillé ouvrir une boîte au Paraguay pour justement optimiser mes revenus fiscaux. cela aurait encore été plus biscornu ce truc!
Pour les photos, j’ai l’impression que c’est plus sérieux encore!

Commentaire de Antoine | 1point2vue |

Le risque pour toi est inexistant, même si ils vont jusqu’au bout de la procédure. Comme dit plus haut, il faudrait prouver un préjudice…sans compter les galères pour s’accorder entre le code pénal français et le code Brésilien, pas sur que des avocats s’amusent à mettre leurs nez dedans pour une affaire aussi négligeable.
Sur le mot clef « actuphoto » ton site arrive en page 3 sur Google avec cet article !! Tu vas commencer à devenir un concurrent sérieux pour actuphoto.com 🙂

Commentaire de Thierry Roget |

Pour peu que je récupère trois backlink sur le sujet et hop j’arrive premier, sur requête google! Et là ça va porter préjudice. Toi qui est dans la photo tu les connaient le gens d’actuphoto?

Commentaire de Nico |

Si le mot qui a été déposé est actuphoto.com je ne vois pas où est le problème d’utiliser actuphoto, ce n’est pas le même mot, non ??

Commentaire de Thierry Roget |

Nico a priori c’est le mot actuphoto qui est déposé. D’autre part, tout les .net .org .biz .. refond une redirection vers actuphoto.com , cela dit y a pas actuphoto.com.br

Commentaire de Benoist |

J’ai un ami qui a reçu le même type de mail d’une société autrichienne il y a deux ans. C’est un bon référenceur, maintenant quand on tape le nom de cette société sur google autriche, il est en deuxième position avec un article expliquant qu’ils sont bien mais que x y et z (les concurrents) font mieux pour 20% moins cher…

Commentaire de JR |

Je plussois Siegfried : mauvais référenceur chez eux…

Commentaire de Olivier |

Pour résumer, le risque de lourd contentieux est assez faible dans ton cas. Maintenant, si tu veux dormir sur tes deux oreilles et te faire un ami, tu peux toujours changer le tag 🙂

Commentaire de Thierry Roget |

Pour apporter un peu d’éclaircissement et pour pousser le « droit à l’extrème » voilà un lien très intéressant que m’a envoyé @bizcom à propos du mot pedalo http://www.tourmag.com/Le-mot-pedalo-bientot-interdit-en-brochure_a9286.html c’est dingue!

Commentaire de @Bizcom / Business Commando |

Je trouves cela ridicule , mais si le cas se produisait en France tu aurais de possibles soucis…
En effet …

Voir aussi le cas des ADDWORDS de Google
http://www.journaldunet.com/expert/22858/google-condamne-pour-contrefacon-de-marque-via-adwords.shtml

Commentaire de Thierry Roget |

Bon je viens de changer mon tag, j’en ai même fait un topo sur mon blogue conectware Comment changer un mot clé ou un tag dans wordpress http://bit.ly/eCiPvX
en plus je me faisais une montagne pour faire une redirection et c’est plutôt facile à faire