A l’heure du tout numérique, il existe encore des bastions durs de l’analogique qui résistent au tout numérique comme la signature de contrats. Le bon vieux courrier analogique est de mise, mais même ce créneau est en voie de disparition car, on voit de plus en plus de sites offrant un service de signature électronique en ligne. Déjà on accepte régulièrement les clauses d’un contrat en cliquant sur la mention » j’ai lu et j’accepte les conditions générales « , même si on ne lit même pas les clauses du contrat.
Signnow.com est un service (devenu payant) de signature électronique que vous pouvez éventuellement tester avec un de vos clients ou fournisseurs. Mais pourquoi pas faire une reconnaissance de dette électronique ou encore un testament. Evidemment il y a peut-être un vide juridique avec ce genre de service mais c’est déjà un début. Pour moi, un contrat ne nécessite pas de signature, j’appelle ça un contrat de confiance morale. Avec ou sans signature, si la confiance est rompue, les contrats ne se renouvellement pas.
Signnow.com est très simple d’utilisation, il suffit de téléverser (envoyer) votre document (pdf mais jpg marche également) puis d’apposer votre signature et d’envoyer le contrat à votre destinataire par email. Le correspondant vous le signera en retour. Vous recevrez par retour un mail de notification comme quoi votre contrat a été signé et vous pourrez le récupérer en format pdf.
Il y a trois manières de signer,
- soit avec votre souris, la signature risque dans ce cas d’être un peu « gauche »,
- soit avec un petit éditeur de signature qui vous proposera une police de caractère qui ressemble à de l’analogique.
- soit en récupérant une signature déjà scannée
Je ne sais pas si ce genre de signature est valable juridiquement en France. Il conviendra aussi de se souvenir que ce service en ligne gratuit et sans abonnement peut espionner vos contrats, c’est toujours un risque. Mais pour des petits contrats c’est plutôt pratique. J’ai déjà signé une bonne dizaine de petits contrats, sans problème.
Pour utiliser le service, il faudra créer un compte et la version gratuite est idéale pour un usage sporadique. Il est clair, que pour une PME, il faudrait éventuellement passer à la version payante, mais comme déjà dit plus haut, attention à la confidentialité, même si on vous dit que les fichiers sont sauvegardés en lieu sûr.
Signnow.com (devenu payant
Conseil : scannez votre signature une fois pour toutes et utilisez avec ce service, éventuellement retouchez votre signature scannée avec un service comme clippingmagic.com qui vous permettra d’éliminer les impuretés du scan et surtout qui vous permettra de passer le fond blanc en fond transparent.
nota : première version de ce billet : Avr 27, 2011 @ 11:00
Il y a d’autres pays, mais je ne sais pas lesquels. ça viendra partout avec le temps 😉
@yasmine, il semble que cette carte d’identité ne soit dispo qu’en Belgique?
Perso, pour signer un document numérique, je scanne tout simplement ma signature que j’insère en format image dans mon document et en plus de cela, j’intègre l’authenticité et la protection via ma carte d’identité électronique. Libre au destinataire de l’imprimer ou pas.
Encore merci pour tes bons articles où l’originalité est omniprésente.
Bonne journée 😉
@Florent, je mène une petite veille sur le sujet. Cela dit la plupart des contrats ne sont pas signés, il s’agit d’un commun accord, voire des contrats oraux. Si ce sont des petites affaires, ça ne me choque pas. Finalement je n’ai rien signé avec google, ad42 ou ebuzzing et tout se passe bien.
C’est douteux qu’est ce qui garantie l’authenticité de qui signe ? En papier la signature peut être authentifiée par un graphologue et la signature électronique par le certificat mais là ? Signé à la souris ou avec une police de caractères n’importe qui peut le faire à la place d’un autre ? À la rigueur en utilisant une tablette graphique peut être
Mais tiens nous au courant de ton expérience
Merci d’avoir revu notre site. Tous nos documents sont encypted avec un certificat numérique signé une fois. S’il vous plaît excuser mon mauvais français aussi.
hum à mon avis juriquement c’est bidon
une signature de contrat numérique doit se faire avec un certificat
http://fr.wikipedia.org/wiki/Signature_num%C3%A9rique
@florent, ça doit être valide aux usa, en tout cas c’est mieux que rien et beaucoup plus rapide, moi ça me prend un à deux mois pour signer un contrat, ce qui est ultra nul, je vais proposer ce genre de signature au moins pour un accord préalable à la signature d’un contrat en analogique
@shane, thank you for your comment,